2025

Avis public – Adoption et entrée en vigueur du Règlement # 376-05-25 établissant la tarification et les intérêts des services relatifs aux conteneurs frontaux pour l’année 2026

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Avis public – Entrée en vigueur du Règlement de contrôle intérimaire (RCI) # 375-03-25 relatif à l’application de la nouvelle définition d’un abri sommaire

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Avis public – Projet de règlement # 374-03-25 visant à modifier le schéma d’aménagement et de développement - consultation publique

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Avis public – Dépôt des états financiers et du rapport du vérificateur comptable pour l’année 2024

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Avis public – Adoption du Règlement # 373-02-25 modifiant le règlement # 333-01-19 décrétant les règles en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires

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Adoption du Règlement numéro 372-11-24 décrétant une dépense et un emprunt pour la fermeture définitive des cellules 11 et 12 au lieu d’enfouissement technique

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Avis public – Adoption du Règlement # 371-11-24 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle

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2024

Avis public – Adoption du Règlement# 370-10-24 établissant la tarification et les intérêts des services relatifs à l’enviroparc et aux écocentres pour l’année 2025

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Avis public – Adoption du Règlement # 369-10-24 sur la gouvernance des séances du conseil de La MRC de La Vallée-de-l’Or

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Avis public – Établissement du calendrier 2025 des séances ordinaires du conseil de la MRC

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Avis public – Adoption du budget de l'année 2025

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Avis public – Dépôt du rôle d'évaluation triennal 2025-2026-2027 (Articles 73, 74 et 75 de la loi sur la fiscalité municipale)

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Avis public – Entrée en vigueur du Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de La Vallée-de-l’Or pour la période 2024-2031

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Avis public – Règlement 367-06-24 - Règlement modifiant le règlement 156-08-97 relatif aux coûts de la révision administrative de la contestation de l’exactitude, de la présence ou de l’absence d’une inscription au rôle d’évaluation foncière

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Avis public – Entrée en vigueur du Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie 2024-2034 de la MRC de La Vallée-de-l’Or

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Avis public – Adoption du Règlement 366-05-24

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Avis public – Modification de la politique de confidentialité – utilisation du site Internet

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Avis public – Dépôt des états financiers et du rapport du vérificateur comptable pour l’année 2023

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Avis public - Assemblée de consultation publique - Projet du PGMR 2024-2031 de la MRC de la Vallée-de-l'Or

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Avis public – Adoption – Règlement # 364-10-23 établissant la tarification et les intérêts des services relatifs à l’enviroparc et aux écocentres pour l’année 2024

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Avis public – Adoption – Règlement # 363-10-23 prévoyant les modalités d’établissement des quotes-parts et contributions annuelles à l’ensemble des municipalités et de son paiement annuel par les municipalités locales à la MRC de la Vallée-de-l’Or.

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Avis public – Établissement du calendrier 2024 des séances du conseil de la MRC

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2023

Avis public – adoption – Règlement no 365-10-23 relatif à la modification du règlement no 248-08-09 décrétant l’imposition d’une taxe municipale aux fins de financement des centres d’urgence 9-1-1 à l’égard des TNO de la MRC de La Vallée-de-l’Or

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Avis public – Adoption du budget pour l’année 2024

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Avis public – adoption du Règlement # 361-04-23 sur l’abattage d’arbres en milieu privé de la MRC de La Vallée-de-l’Or

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Avis public – Rôle d'évaluation - 3e année

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Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 356.2-08-22 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC de la Vallée-de-l’Or.

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Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 356.1-08-22 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC de la Vallée-de-l’Or.

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Avis public – Adoption du Règlement # 362-05-23 modifiant le règlement # 358-10-22 établissant la tarification et les intérêts des services relatifs à l’enviroparc et aux écocentres pour l’année 2023

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Avis public – CONSULTATION PUBLIQUE – Projet de règlement # 361-04-23 sur l’abattage d’arbres en milieu privé de la MRC de La Vallée-de-l’Or

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Avis public – Adoption du Règlement numéro 360-03-23 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle

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Avis public – Vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier 2023

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Avis public – Dépôt des états financiers et du rapport du vérificateur comptable pour l’année 2022

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Avis public – adoption du règlement # 359-02-23 sur la démolition d’immeubles à valeur patrimoniale de la Municipalité régionale de comté de La Vallée-de-l’Or

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Avis public – Consultation du plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO) de l’entente de délégation de gestion de la MRC de La Vallée-de-l’Or

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Avis public – Établissement du calendrier 2023 des séances ordinaires du conseil de la MRC

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Avis public – Adoption du Règlement # 358-10-22 établissant la tarification et les intérêts des services relatifs à l’enviroparc et aux écocentres pour l’année 2023

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Avis public – Adoption du Règlement # 357-10-22 établissant la tarification et les intérêts des services relatifs au conteneurs frontaux pour les années 2023 à 2025

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Avis – consultation publique – Schéma de sécurité incendie de la MRC de La Vallée-de-l’Or

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Avis public – Adoption du budget pour l’année 2023

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Avis public – Adoption du projet de règlement # 356-08-22 visant à modifier le schéma d’aménagement et de développement

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Avis public – modification au calendrier 2022 des séances du conseil de la MRC

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Avis public – Adoption du règlement 353-04-22

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Avis public – Adoption du règlement 355-05-22

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Avis – COVID 19 – Mesures pour la protection des citoyens et des élus – 5 janvier 2022

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Avis public – Adoption du règlement 351-11-21 établissant une dépense et un emprunt pour l’acquisition de machinerie lourde

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Avis – COVID 19 – Mesures pour la protection des citoyens et des élus – 3 mars 2022

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Avis public – Règlement 352-03-22 – Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC de La Vallée-de-l’Or révisé

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Avis – COVID 19 – Mesures pour la protection des citoyens et des élus – 19 avril 2022

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Avis public – Adoption – Règlement # 352-03-22 relatif au code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC de La Vallée-de-l’Or révisé

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Avis public – Dépôt des états financiers et du rapport du vérificateur comptable pour l’année 2021

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Avis public – Règlement numéro 354-04-22 décrétant une dépense de 872 129 $ et un emprunt de 872 129 $ pour l’acquisition d’un camion de collecte automatisé et d’un camion de collecte usagé

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Avis public – Rôle d’évaluation – 2e année

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Avis public – Adoption du règlement 350-11-21 établissant la tarification et les intérêts pour l’année 2022

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Calendrier des séances ordinaires du conseil de la MRC de La Vallée-de-l’Or – Année 2022

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Avis public – Adoption du règlement 349-06-21 décrétant une dépense de 3 861 074 $ et un emprunt de 3 861 074 $ pour la construction des cellules 13 à 16, fermeture des cellules 10 et 11 et déplacement du chemin d’accès au LET

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Avis public – adoption du budget pour l’année 2022

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Avis public – Dépôt du rôle triennal d’évaluation foncière 2022-2023-2024

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Rapports financiers au 31 décembre 2020

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Adoption – Règlement # 348-05-21 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle.

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Adoption – Règlement # 343-01-21 décrétant une dépense de 648 526 $ et un emprunt de 648 526 $ pour l’acquisition de deux camions de collecte de matières résiduelles

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Adoption – Règlement numéro 344-01-21 décrétant une dépense de 1 016 439 $ et un emprunt de 1 016 439 $ pour l’amélioration des écocentres et l’aménagement extérieur de certains édifices

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Adoption – Règlement numéro 345-01-21 décrétant une dépense de 1 606 624 $ et un emprunt de 1 606 624 $ pour l’acquisition de 4 camions de collecte

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Adoption – Règlement 347-21 établissant la tarification et les intérêts

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Adoption – Règlement 346-01-21 modifiant le règlement de zonage # 229-06-07 autorisant la reconstruction et l’agrandissement d’un chalet de villégiature sous bail du gouvernement

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Consultation écrite – Règlement 346-01-21 modifiant le règlement de zonage # 229-06-07 autorisant la reconstruction et l’agrandissement d’un chalet de villégiature sous bail du gouvernement

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Projet de règlement – Modification du règlement de zonage #229-05-07

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Adoption – Règlement # 342-01-21 omnibus abrogeant plusieurs règlements

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Calendrier des séances ordinaires du conseil de la MRC de La Vallée-de-l’Or – Année 2021

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Adoption du budget 2021 de la MRCVO

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Adoption – Règlement # 341-10-20 sur la gestion contractuelle

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Dépôt du rôle d’évaluation foncière pour l’année 2021 – Rôle triennal 2019-2020-2021 – 3e année

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Changement de lieu pour la séance du conseil des maires (août 2020)

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Adoption – Règlement # 340-06-20 décrétant une dépense de 125 486 $ et un emprunt de 125 486 $ pour l’acquisition d’un compacteur à recyclage et de roues pour le compacteur à déchets

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COVID-19 – Tenue des séances sans public

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Dépôt des états financiers 2019

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Adoption – Règlement d’emprunt # 339-03-20 décrétant une dépense de 648 526 $ et un emprunt de 648 526 $ pour l’acquisition de deux camions de collecte de matières résiduelles

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COVID-19 – Mesures pour assurer la santé des élus et du public

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