MRC de La Vallée-de-l'Or
Facebook

  • Plan du site
  • Nous joindre
  • Accueil
  • Administration
    • Conseil des maires
    • Médias
    • Contrats et appels d’offres
    • Vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier
    • Actualités
    • OFFRES D’EMPLOI
    • Nous joindre
    • Formulaire de plainte
    • Règlements
    • Avis publics
    • Programmes et subventions
    • Portrait
    • Fonds de développement du territoire 2019-2020

  • Environnement
    et collectes
    • Collectes
    • Écocentres
    • Traitement des matières
    • Services aux entreprises
    • Autres services
    • Service de l’environnement

  • Aménagement
    • Foresterie
    • Schéma d’aménagement et de développement
    • Baux d’abri sommaire ou de villégiature
    • Gravières et sablières
    • Zone agricole
    • Sécurité incendie
    • GIRT

  • Développement local
    et entrepreneurial
    • Historique, mandat et mission
    • Développement social
    • Implication dans le milieu
    • COVID-19 ET ENTREPRISES
    • Équipe
    • Programmes et subventions
    • Nouveaux arrivants
    • Services aux entrepreneurs
    • Portrait de la Vallée-de-l’Or
    • Répertoire des entreprises

Administration
  • Actualités
  • Conseil des maires
    • Diffusion télé et web
    • Membres
    • Fonctionnement
    • Calendrier des séances
    • Ordres du jour et procès-verbaux
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • 2015
      • 2014
      • 2013
    • Comité de sécurité publique
  • Médias
    • Communiqués
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • 2015
      • 2014
      • 2013
    • Utilisation du logo
    • Photos
    • Vidéos
    • Médias sociaux
  • Avis publics
  • Règlements
  • Contrats et appels d’offres
  • Vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier
  • OFFRES D’EMPLOI
  • Programmes et subventions
    • Fonds de développement du territoire 2019-2020
    • Programme de développement régional et forestier (PDRF)
    • Programme de subvention pour l’achat de couches lavables
    • Politique de commandite des événements
    • Politique de soutien aux arts
    • Programmes de la Société d’habitation du Québec
  • Portrait
    • Valeurs
    • Historique
    • Logo
    • Territoire
    • Statistiques
    • Budget
    • Prix et distinctions
  • Nous joindre
    • Horaire des fêtes
    • Horaire et coordonnées des écocentres
    • Infolettre
    • Nos partenaires
  • Formuler une plainte

M'abonner à l'infolettre

Infolettre

Plus d'informations
Administration > Règlements

Règlements

Règlement # 333-01-19 décrétant les règles en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires.

Plan du site

  • Environnement et collectes
    • Autres services
      • Animations et formations
      • Compostage domestique
      • Distribution gratuite de compost
      • Politique de commandite des événements et festivals
      • SQRD
      • Subvention pour l’achat d’un composteur domestique
      • Subvention pour l’achat de couches lavables
    • Collectes
      • Calendrier de la collecte
      • Collecte des déchets
        • Contenants acceptés
        • Gérer les odeurs
        • Matières acceptées
      • Collecte du recyclage
        • Contenants acceptés
        • Matières acceptées
        • Questions fréquentes
      • Collectes spéciales
        • Arbres de Noël
        • Encombrants
        • Résidus verts
    • Écocentres
      • Écocentres de Malartic, Senneterre et Val-d’Or
        • Ampoules fluocompactes et fluorescents
        • Arbres de Noël
        • Béton, brique et asphalte
        • Bois et branches
        • Cartouches d’encre
        • Cendres
        • Déchets
        • Encombrants
        • Matériaux de construction, rénovation et démolition (CRD)
        • Matériel informatique et électronique
        • Matières recyclables (sacs ou bacs bleus)
        • Métal
        • Peinture
        • Piles et batteries
        • Pneus
        • Résidus domestiques dangereux (RDD)
        • Résidus verts
        • Vêtements et textiles
      • Écocentres satellites
    • Service de l’environnement
      • Bilans et statistiques
        • Collecte des matières résiduelles
        • Traitement des matières résiduelles
      • Comités
        • Comité consultatif en environnement
        • Comité de vigilance environnementale du lieu d’enfouissement technique
      • Historique
      • Nous joindre
        • Ligne Info-récup
      • Philosophie
        • Recycler
        • Réduire
        • Réutiliser
        • Valoriser
      • Révision du PGMR
    • Services aux entreprises
      • Accès aux écocentres et à l’enviroparc
      • Demande de collecte
      • Entrepreneurs en collecte de BFS
      • Location de conteneurs
    • Traitement des matières
      • Boues de fosses septiques
      • Découvrez l’enviroparc
      • Enviroparc virtuel
      • Lieu d’enfouissement technique
  • Aménagement
    • Baux d’abri sommaire ou de villégiature
    • Foresterie
      • Bois de chauffage
      • Comités
        • Comité consultatif RCI et PADF
        • Comité multiressource consultatif
      • Forêt privée
        • Abattage d’arbres sur terres privées
      • Forêt publique
        • Consultations publiques
        • ENTENTE DE DÉLÉGATION DE GESTION SUR LES LOTS INTRAMUNICIPAUX (ED)
        • Plan d’aménagement forestier intégré (PAFI)
        • Plans et rapports annuels
        • PROGRAMME D’AMÉNAGEMENT DURABLE DES FORÊTS (PADF)
        • Travaux en cours
    • Gravières et sablières
    • Schéma d’aménagement et de développement
      • Comités
        • Comité consultatif agricole
        • Comité consultatif d’aménagement
    • Sécurité incendie
      • Comité de sécurité incendie et de sauvetage d’urgence en milieu isolé
      • Documentation
        • Rapports annuels
        • Schéma de couverture de risques
      • Prévention et sensibilisation
        • Foire aux questions
        • Soyez prêts à toute éventualité
    • Zone agricole
      • L’agriculture sous les projecteurs
      • Plan de développement de la zone agricole
  • Avertisseur de fumée
  • Décorations
  • Données statistiques (PDZA)
  • Extincteur
  • GRAPPC | Dépôt des recommandations
  • Installations de chauffage
  • L’élaboration du PDZA
  • Plan d’évacuation
  • Risques extérieurs
  • Risques intérieurs
  • GIRT
    • Table de Gestion Intégrée des Ressources et du Territoire
    • Cartes des territoires d’application
    • Composition de la table
    • Espace membres
      • Rencontres
      • V.O.I.C.
      • Documentation
      • Tableau de bord
    • Nous joindre
    • Inscription à l’espace membres
  • Administration
    • Actualités
    • Avis publics
    • Conseil des maires
      • Calendrier des séances
      • Comité de sécurité publique
      • Diffusion télé et web
      • Fonctionnement
      • Membres
      • Ordres du jour et procès-verbaux
    • Contrats et appels d’offres
    • Formuler une plainte
    • Médias
      • Communiqués
      • Médias sociaux
      • Photos
      • Utilisation du logo
      • Vidéos
    • Nous joindre
      • Horaire des fêtes
      • Horaire et coordonnées des écocentres
      • Infolettre
      • Nos partenaires
    • OFFRES D’EMPLOI
    • Portrait
      • Budget
      • Historique
      • Logo
      • Prix et distinctions
      • Statistiques
      • Territoire
      • Valeurs
    • Programmes et subventions
      • Fonds de développement du territoire 2019-2020
      • Politique de commandite des événements
      • Politique de soutien aux arts
      • Programme de développement régional et forestier (PDRF)
      • Programme de subvention pour l’achat de couches lavables
      • Programmes de la Société d’habitation du Québec
    • Règlements
    • Vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier
  • Conférence sur la sous-traitance générale et maîtrise d’œuvre
  • COVID-19 – RÉSERVE RÉGIONALE D’EPI
  • Options de paiement
  • Cellule PME 911
  • Développement local et entrepreneurial
    • COVID-19 ET ENTREPRISES
      • Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises
      • Formations et conférences
      • Infolettre spéciale COVID-19
      • Mesures d’aide pour les entreprises (gouvernement fédéral)
      • Mesures d’aide pour les entreprises (gouvernement provincial)
      • Mesures pour vos employés et travailleurs autonomes
      • Programmes pour les travailleurs autonomes et propriétaires d’entreprises
      • Promotion de l’achat local
      • Réouverture progressive
      • S’y retrouver dans les nombreuses mesures d’aide
      • Taxes municipales
    • Développement social
    • Équipe du SDLE
      • Comité d’orientation et d’investissement économique
    • Historique, mandat et mission
    • Implication dans le milieu
    • Nouveaux arrivants
      • ÉMISSION | C’EST ICI CHEZ VOUS
    • Portrait de la Vallée-de-l’Or
      • Éducation
      • Population
      • Revenu et condition de vie
      • Territoire
    • Programmes et Subventions
    • Répertoire des entreprises
      • Ajouter une entreprise
    • Services aux entrepreneurs
      • Documentations et liens utiles
      • Formations offertes
      • Infolettre et ligne Info
      • Mentorat
      • Recrutement à l’international
  • Entreprises essentielles
  • Processus liés à l’assurance-emploi pour les employés

Liens rapides

  • Horaires des écocentres
  • Mon jour de collecte
  • Problème de collecte
  • Contenants et matières acceptés
  • Nouveaux arrivants
  • Programmes et subventions
  • Camps de chasse
  • Communiqués
  • Conseil des maires
  • Appels d'offres
  • Offres d'emploi
  • Formulaire de plainte

Une réalisation de la MRCVO

Tous droits réservés MRC de La Vallée-de-l'Or