Avis publics

Calendrier des séances ordinaires du conseil de la MRC de La Vallée-de-l’Or – Année 2020

Adoption du budget 2020 de la MRC

# 337-08-19 – Règlement décrétant une dépense de 702 723 $ et un emprunt de 702 723 $ pour l’acquisition de deux camions de collecte de matières résiduelles

Dépôt du rôle d’évaluation foncière – 2^e exercice (2020)

# 338-09-19 – Règlement modifiant le règlement # 333-01-19 décrétant les règles en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires

# 335-05-19 – Règlement modifiant le règlement numéro 322-11-17 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 2 916 039 $

# 334-02-19  – Règlement décrétant une dépense de 156 856 $ et un emprunt de 156 856 $ pour l’acquisition d’un chargeur sur roues

Vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier

# 328-03-18 – Règlement sur les modalités et conditions administratives relativement à l’assujettissement et au retrait d’une municipalité locale à la compétence de la MRC en lien avec la prévention incendie

Changement de lieu (juin 2019)

# 333-01-19 – Règlement décrétant les règles en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires

#331-11-18 – Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 752 918 $ pour l’acquisition de deux camions de collecte de matières résiduelles

Établissement du calendrier 2019 des séances ordinaires du conseil de la MRC

#332-12-18 – Règlement sur la gestion contractuelle

# 330-11-18 – Règlement déterminant les modalités de publication des avis publics de la MRC de La Vallée-de-l’Or