2020
- # 341-10-20 règlement sur la gestion contractuelle
- Dépôt du rôle d’évaluation foncière pour l’année 2021 – Rôle triennal 2019-2020-2021 – 3e année
- Changement de lieu pour la séance du conseil des maires (août 2020)
- # 340-06-20 – Règlement décrétant une dépense de 125 486 $ et un emprunt de 125 486 $ pour l’acquisition d’un compacteur à recyclage et de roues pour le compacteur à déchets
- COVID-19 – Tenue des séances sans public
- Dépôt des états financiers 2019
- # 339-03-20 – Règlement d’emprunt décrétant une dépense de 648 526 $ et un emprunt de 648 526 $ pour l’acquisition de deux camions de collecte de matières résiduelles
- COVID-19 – Mesures pour assurer la santé des élus et du public
- Calendrier des séances ordinaires du conseil de la MRC de La Vallée-de-l’Or – Année 2020
- Adoption du budget 2020 de la MRC
2019
- # 337-08-19 – Règlement décrétant une dépense de 702 723 $ et un emprunt de 702 723 $ pour l’acquisition de deux camions de collecte de matières résiduelles
- Dépôt du rôle d’évaluation foncière – 2e exercice (2020)
- # 338-09-19 – Règlement modifiant le règlement # 333-01-19 décrétant les règles en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires
- # 335-05-19 – Règlement modifiant le règlement numéro 322-11-17 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 2 916 039 $
- # 334-02-19 – Règlement décrétant une dépense de 156 856 $ et un emprunt de 156 856 $ pour l’acquisition d’un chargeur sur roues
- Vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier
2018
- # 328-03-18 – Règlement sur les modalités et conditions administratives relativement à l’assujettissement et au retrait d’une municipalité locale à la compétence de la MRC en lien avec la prévention incendie
- Changement de lieu (juin 2019)
- # 333-01-19 – Règlement décrétant les règles en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires
- #331-11-18 – Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 752 918 $ pour l’acquisition de deux camions de collecte de matières résiduelles
- Établissement du calendrier 2019 des séances ordinaires du conseil de la MRC
- #332-12-18 – Règlement sur la gestion contractuelle
- # 330-11-18 – Règlement déterminant les modalités de publication des avis publics de la MRC de La Vallée-de-l’Or